Présentation des notices

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  Archives postérieures à 1790 1703 - 1970

  Importance matérielle : 25.12

  
  
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    Capital, immobilisations 1703 - 1951

    Importance matérielle : 2.72

    
    
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      Propriétés 1789 - 1935

      Importance matérielle : 1.93

      
      
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        Propriétés bâties et non bâties 1789 - 1935

        Importance matérielle : 1.37

        Classement :

        Afin de faciliter les recherches et l'intégration cohérente des documents déposés le 6 juillet 2012, les dossiers de gestion du patrimoine bâti et non bâti, anciennement cotés H-dépôt 1 2 N 2-11, ont été reclassés par type de biens et par emplacement géographique.

        Sujet : domaine immobilier

        
        
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          Domaines agricoles 1789 - 1935

          Importance matérielle : 1.15

          
          
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            H-dépôt 1 2 N 69 Escamps 1819-1935

            Présentation du contenu :

            Les Prés-de-Baulches (parcelles isolées), amodiation : correspondance, baux, plans (1843-1932). Les Joinchats, arpentage : procès-verbal (1863). Le Loup-Charnu (parcelles isolées), amodiation : extraits des délibérations de la commission administrative (1934). Les Saulces (parcelles isolées), aliénation pour la construction du chemin vicinal n° 12 : actes d'acquisition terrains (1902). Labourage, bornage : procès-verbal, plans (1819-1897).

            Importance matérielle : 0.02 ml

            Modalités d'entrée :

            Dépôt du 6 juillet 2012

            Activité : location / cession

            Lieu : Les Prés-de-Baulches (Escamps, Yonne, France) / Les Joinchats (Escamps, Yonne, France) / Le Loup-Charnu (Escamps, Yonne, France) / Les Saulces (Escamps, Yonne, France) / Escamps (Yonne, France) / Escamps (Yonne, France) -- Chemin vicinal n° 12